| 05/07/2010 |
Transfert de conventions au syndicat mixte - Maison de Vie, convention avec le CAUE - Demande d'assistance juridique - Nomination aux commissions communales - Divers |
| 07/06/2010 |
Personnel communal - Taxe locale sur la publicité extérieure - location de la salle Paul CHARLIN - Label touristique Station Verte - Divers |
| 03/05/2010 |
Bail cinéma Le Mont d'Or - Carte communale d'assainissement - Frais d'organisation du stationnement - Commission transport à la Communauté de Communes - Annulation d'un secours sur les pistes |
| 12/04/2010 |
Impôts locaux - Associations - Arrêté de péril imminent - Modalités de vente de la maison MAIRE - Règlement de la bibliothèque - Charte pour le développement durable - Convention avec l'ONF - |
| 22/03/2010 |
Gestion de la Forêt - Vente maison MAIRE - Acquisition maison Hygiene Sociale - Lotissement communal - Projet de zone artisanale - Comptes de gestion et comptes administratifs 2009 - Budgets 2010 - Subventions aux associations - Personnel communal - Assistance technique dans le domaine de l'eau - Elections de délégués CAO et CCAS - Divers
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| 25-01-2010 |
Comice agricole 2010 - Comission d'appel d'offres - Garantie d'emprunts NEOLIA - Personnel communal -
Convention d'occupation de locaux - Divers
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| 17/12/2009 |
CINEMA : prolongation du contrat de location-gérance - nouveau contrat - Budget de l'eau DM n°3 - Congrès des Maires 2009 |
| 30-11-2009 |
- PLU : recours gracieux de M. SALVI
- Vente de terrain: terrain d'aisance au Crêt de la chapelle
- Secours sur les pistes de ski : alpin, fond et ambulances
- Voirie communale : Mise à jour du tableau de classement des voiries communales
- Divers |
| 27-10-2009 |
- Décision Modificative au budget 2009
- Convention de partenariat de la bibliothèque
- Points divers |
| 05-10-2009 |
- Plan local d'urbanisme
- Département du DOUBS
- Restaurant scolaire
- Questions diverses (Comice, Circulation) |
| 28-09-2009 |
- Refuge du Petit-Morond - Ferme du Cernois - Restauration scolaire - Personnel communal - Divers
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| 24-08-2009 |
- Vente terrain DEPRAZ - |
| 29-06-2009 |
- Restructuration des Centres de Secours - Terrain communal - Convention financière avec la Halte-Garderie
- Budget communal - Divers |
| 20-04-2009 |
- Personnel communal - Chalet-refuge du Petit-Morond - Association Mont d'Or Développement
- PLU Etude complémentaire de voirie - Désignation des représentants de la commune à la Halte-Garderie
- Budget communal - Divers |
| 09-03-2009 |
- Gestion de la Forêt - Halte-Garderie Les Marmottes - Comptes de gestion 2008 - Comptes administratifs 2008
- Budgets primitifs 2009 - Divers |
| 19-01-2009 |
Secours sur les pistes de ski - Location de la discotheque - Location du chlet-refuge du Petit-Morond - Plan Local d'Urbanisme - Gestion de la salle Paul Charlin - Vente de bois - Divers |
| année 2008 |
Les comptes-rendus de toutes les séances de l'année 2008 |
| année 2007 |
Les comptes-rendus de toutes les séances de l'année 2007 |
| année 2006 |
Les comptes-rendus de toutes les séances de l'année 2006 |
| année 2005 |
Les comptes-rendus de toutes les séances de l'année 2005 |