Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 13 novembre 2023 à 20h30 en salle Sancey-Richard.
L'ordre du jour est le suivant :
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 16 OCTOBRE 2023
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MISE EN PLACE D’UN BAIL A CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL AU CERNOIS
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ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022
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APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ANNÉE 2021 et 2022 SIEJ
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ETAT D’ASSIETTE 2024 - FORET COMMUNALE
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MISE EN PLACE D’UNE CAMPAGNE D’AFFOUAGE 2023-2024
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CONVENTION DE REMORQUAGE DES VÉHICULES
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ASSURANCE COLLECTIVITÉ
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FINANCES
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CONVENTION CADRE CDG25
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CONVENTION ATSU 25
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TARIFS SECOURS SUR PISTES SKI ALPIN 2023-2024
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DIVERS