Les délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023 sont consultables ici

  1. SIGNATURE D’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT POUR LES PETITS BOIS AVEC L’ONF

     

  2. mise à disposition de locaux pour le MASSIF-HAUT-DOUBS

  3. MARCHE PUBLIC DE DENEIGEMENT 2023-2026 : CHOIX DU PRESTATAIRE

  4. CHOIX DU CONSEIL SUR LA DÉMOLITION OU LA CONSERVATION DE L’ANCIENNE STEP

  5. CIMETIÈRE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

  6. VESTIAIRES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

  7. ACQUISITION DE PARCELLES AUX HERITIERS DE M. BERNARD SCHMITT