Liste des délibérations du Conseil Municipal
Du lundi 12 septembre 2022
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Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 15
Nombre de Conseillers représentés : 0
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h15 |
L’an deux mille vingt deux, le lundi 12 septembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 6 septembre, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Gaël Marandin, Florence Collino, Laurent Poncet. Excusés : Absent : Pouvoirs : Secrétaire : Lucie Rousselet-Jurcevic |
Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 11 juillet 2022
1 - LANCEMENT D’UNE NOUVELLE PROCÉDURE DE DSP POUR GESTION DES HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES DE GROUPE POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
2 - CONTRAT DE BASSIN HAUT-DOUBS HAUTE-LOUE
3 - CHOIX D’UN MAÎTRE D’ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DU FEEDER
4 - MANDAT SPÉCIAL CONGRES DES MAIRES
5 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ACCUEIL DE LOISIRS
6 - ADHÉSION AU CONTRAT DE GROUPE STATUTAIRE
7 - RÉGULARISATION COMPTABLE
8 - MOTION D’APPUI A LA FORMATION DES SECRÉTAIRES DE MAIRIE
9 - MARCHE PUBLIC - AIRES DE JEUX ET AJUSTEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT