Liste des délibérations du Conseil Municipal

Du lundi 5 décembre 2022

 

Nombre de membres

composant le Conseil

Municipal : 15

 

Nombre de membres

en exercice : 15

 

Nombre de Conseillers

présents : 10

 

Nombre de Conseillers

représentés : 5

 

Début de séance : 20h30

 

Fin de séance : 21h54

 

L’an deux mille vingt deux, le lundi 5 décembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 29 novembre 2022, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.

Présents :

Gérard Dèque, Samuel Péridy, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Estelle Remacle, Hervé Lacroix, Florence Collino, Laurent Poncet.

Excusés : Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Thierry Rolland.

Absent :

Pouvoirs : Sandrine Boillot à Hervé Lacroix, Bénédicte Lavier à Lucie Jurcevic, Marlène Benoit à Laurent Poncet, Gaël Marandin à Estelle Remacle,Thierry Rolland à Florence COLLINO .

Secrétaire : Francis MEUTERLOS

 

Le Maire propose de nommer un secrétaire de séance : Francis Meuterlos est nommé à l’unanimité.

Préambule : Approbation du PV de conseil municipal du 07 novembre 2022

 

Le Maire soumet à l’assemblée le PV de la séance du 7 novembre dernier.

A l’unanimité le PV est approuvé.

 

1 - ESPACE DE VIE SOCIALE

2 - DÉCISION MODIFICATIVE

3 - ACCOMPAGNEMENT D’UN EXPLOITANT POUR SE PROTÉGER DU LOUP

4 - BAUX ANTENNES

5 - DSP EAU POTABLE - MAÎTRISE DES COÛTS DE L’ÉNERGIE

6 - TARIFS DE VENTES DE TERRAINS

7- CONVENTION GESTION DES ACTES D’URBANISME

8- TARIFS SECOURS SUR PISTES

8-1 TARIFS EVACUATIONS SUR PISTES

8-2 CONVENTION DE TRANSPORT SANITAIRE

9 - PROJET DE RENOVATION DES VESTIAIRES

10 - MOTION DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU CONIFER

11- DIVERS : POINT SUR LES DOSSIERS DE SUBVENTIONS

1ESPACE DE VIE SOCIALE

 

2 – DÉCISION MODIFICATIVE

2-1 PROVISIONS

 

3 – ACCOMPAGNEMENT D’UN EXPLOITANT POUR SE PROTÉGER DU LOUP

 

 

4 – BAUX ANTENNES

 


5 – DSP EAU POTABLE - MAÎTRISE DES COÛTS DE L’ÉNERGIE

 

 

6 – TARIFS DE VENTES DE TERRAINS

 

 

7- CONVENTION GESTION DES ACTES D’URBANISME

 

8- TARIFS SECOURS SUR PISTES

8-1 TARIFS évacuations SUR PISTES

8-2 CONVENTION DE TRANSPORT SANITAIRE

 

 

9 – PROJET DE RENOVATION DES VESTIAIRES

 

 

10 – MOTION DE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DU CONIFER

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h54